J’ai finalement décidé de voter en faveur du projet de programme de stabilité 2014-2017, après avoir longuement hésité entre le vote pour et l’abstention. Je le fais en cohérence après mon vote de confiance, il y a quinze jours, suite à la déclaration de politique générale du Premier Ministre, Manuel Valls : ce vote n’est … Lire la suite
À l’occasion de l’examen du projet de loi sur l’économie sociale et solidaire en commission des Affaires Économiques les 15, 16 et 17 avril, nous avons considérablement renforcé, par le vote de plusieurs amendements, avec le rapporteur au fond Yves BLEIN, le volet du texte consacré à la vie associative. Retrouvez ici le dossier … Lire la suite
Ce mercredi 9 avril a débuté l’examen du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire à l’Assemblée nationale. Les débats parlementaires sur ce texte essentiel se sont ouverts avec la présentation de mon rapport pour avis devant la commission des finances (voir par ailleurs). Rapport Pour Avis RJ PL.ess by RegisJuanico L’économie sociale et solidaire … Lire la suite
Dans le cadre de la création d’une commission d’enquête sur “l’exil des forces vives de France”, je suis intervenu pour présenter l’explication de vote au nom du groupe socialiste, républicain et citoyen à l’Assemblée nationale. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, intervenant alors même que la liste des secrétaires d’État du nouveau … Lire la suite
Après son passage au Sénat l’automne dernier, l’examen du projet de loi portant reconnaissance et développement de l’Economie Sociale et Solidaire va débuter à l’Assemblée nationale. Le texte sera tout d’abord soumis au travail de la Commission des Finances, laquelle m’a désigné rapporteur pour avis de ce projet de loi, qui sera ensuite examiné en … Lire la suite
Le 5 avril, au lendemain d’une défaite historique de la gauche, avec une centaine de députés socialistes, nous avions rendu public un appel baptisé « Les conditions de la confiance. Pour un nouveau contrat de majorité ». Cet acte inédit, précédant une déclaration de politique générale, témoigne d’une ferme volonté de redonner de la vitalité … Lire la suite
[dailymotion x1dgss8] La proposition de loi pour redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel, encore appelée « PPL sites rentables » ou « loi Florange » a été définitivement adoptée ce lundi 24 février à l’Assemblée nationale. C’est une fierté que le groupe socialiste à l’Assemblée nationale partage avec ses partenaires écologistes et … Lire la suite
L’Assemblée nationale a adopté le 25 février, en première lecture, une proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyal. Je me réjouis que ce texte, dont je suis co-signataire avec plusieurs … Lire la suite
Ce mardi 25 février, dans le cadre d’une séance de questions orales sans débat à l’Assemblée nationale, j’ai interrogé Frédéric Cuvillier, Ministre des Transports, sur les difficultés croissantes d’accès par la route au CHU de Saint-Etienne. Les problèmes de circulation existants risquent encore de s’aggraver en 2015 avec la livraison des divers chantiers du « … Lire la suite
Jeudi 13 février matin, l’Assemblée a définitivement adopté le projet de loi relatif à la consommation, portée par le Ministre délégué Benoît Hamon. Après des discussions importantes dans les deux chambres du Parlement, le texte s’est considérablement enrichi de nouvelles dispositions. Les principaux bénéfices qu’en retireront les consommateurs, destinataires finaux de cette loi, se déclinent … Lire la suite
L’Assemblée nationale a adopté en première lecture, le 7 février 2014, le projet de loi relatif à la formation professionnelle, l’emploi et la démocratie sociale. A la suite de l’accord national interprofessionnel obtenu le 14 décembre dernier, ce projet de loi transforme en profondeur le paysage de la formation professionnelle. Il s’agit d’une réforme de grande ampleur, … Lire la suite
Mercredi 12 février, je co-présiderai, aux côtés de Jean-Frédéric Poisson, Député des Yvelines, les 4èmes rencontres parlementaires sur la santé et le bien-être au travail, qui se dérouleront en présence de Michel Sapin, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social. En ma qualité de membre du groupe d’études sur … Lire la suite