Ce mercredi 22 octobre, j’ai présenté aux députés réunis en commission élargie mon rapport sur les crédits sport, jeunesse et vie associative prévus au projet de loi de finances (PLF) pour 2015. A cette occasion, j’ai pu interroger le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Patrick Kanner, sur l’évolution des interventions … Lire la suite
La commission d’enquête « sur l’exil des forces vives de France » a été créée à l’initiative du groupe UMP qui a utilisé à cette occasion le « droit de tirage » qu’il détient de l’article 141 du Règlement de l’Assemblée nationale. J’en avais été désigné secrétaire lors de sa première réunion le 30 avril … Lire la suite
Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a franchi une étape importante aujourd’hui avec son adoption en première lecture à l’Assemblée nationale, par 314 voix pour et 219 contre (32 abstentions). Ce projet de loi fait de la France l’un des Etats membres de l’Union européenne les plus engagés dans … Lire la suite
Le Groupe socialiste, républicain et citoyen (SRC) à l’Assemblée nationale vient d’éditer une brochure pour faire un point, après deux années de mandature, sur les 12 grands chantiers du changement. Depuis 2012, la majorité de gauche qui dirige la France a engagé un processus difficile de redressement de notre pays et de son économie. Cette tâche, nous … Lire la suite
Les membres de la mission de la Conférence des présidents sur la simplification législative, créée à l’initiative du Président Claude Bartolone le 26 novembre 2013, ont adopté hier, à l’unanimité, 15 propositions susceptibles d’améliorer la fabrique de la loi. En ma qualité de rapporteur de cette mission, j’ai eu l’occasion de présenter un résumé de … Lire la suite
Avec de nombreux députés du groupe socialiste, nous avions déposé une proposition de loi visant à mettre un coup d’arrêt au dumping social et la concurrence déloyale. Conscients des ravages humains et économiques provoqués par le détachement abusif, nous souhaitions en effet un durcissement substantiel des règles et des contrôles qui encadrent le détachement. Ce … Lire la suite
La réduction exceptionnelle de l’impôt sur le revenu (IR) en faveur des ménages modestes et moyens, adoptée en juillet dernier dans le cadre du projet de loi de finances rectificatif pour 2015, a concerné 4,2 millions de ménages français (soit 12% des foyers fiscaux) dès ce mois-ci. Notre département est encore un peu mieux loti puisque sur … Lire la suite
[dailymotion x26jwci] Conformément à l’article 35 de la Constitution, le Premier ministre Manuel Valls s’est adressé ce mercredi 24 septembre aux députés au sujet de l’engagement des forces aériennes françaises dans la coalition internationale qui combat le groupe djihadiste Daech. Le débat qui s’est ensuivi dans l’Hémicycle a constitué un moment fort d’unité nationale au moment … Lire la suite
Ce mardi 23 septembre, j’ai participé avec la commission d’enquête sur les difficultés du monde associatif à trois nouvelles tables rondes sectorielles sur l’humanitaire, le sport et les associations de consommateurs. – sur les associations de consommateurs et usagers, avec Corinne Rinaldo, secrétaire confédérale de la Confédération nationale du logement, Stéphane Pavlovic, directeur de la … Lire la suite
Depuis 2009, le poids de l’impôt sur le revenu (IR) s’est fortement accru. Pour redonner du pouvoir d’achat aux ménages aux revenus modestes et moyens, notre majorité a décidé d’entamer une réduction de leur IR. Une première série de mesure avait été mise en oeuvre dans le cadre de la loi de finances pour 2014 et … Lire la suite
Mercredi 10 septembre dernier, l’équipe de France parlementaire de football jouait le tout premier match de son histoire face aux Variétés Club de France, au profit du service de cardiologie pédiatrique médico-chirurgicale de l’hôpital Necker-Enfants malades. Le match s’est déroulé en deux mi-temps de 40 minutes sur la pelouse du stade Émile Anthoine, dans le … Lire la suite
Le 29 mai dernier a été créée une commission d’enquête chargée d’étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle. Depuis début juillet, avec les trente députés membres de cette commission, nous auditionnons de nombreux acteurs associatifs. Ainsi, avec eux, nous pourrons proposer des réponses concrètes et d’avenir pour que les associations puissent assurer … Lire la suite