La COP21, également appelée « Paris 2015 », est la vingt-et-unième Conférence des parties ayant ratifié la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques signée en 1992 à Rio de Janeiro et entrée en vigueur en 1994. Elle se tient à Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015. Le volet parlementaire de cette … Lire la suite
Avec mes collègues Valérie Fourneyron, Brigitte Bourguignon et Pascal Deguilhem, nous avons pu saluer ce vendredi 27 novembre, l’adoption définitive par les députés de l’amendement sur la prescription médicale du sport que nous avions déposé à l’occasion de l’examen en dernière lecture du projet de loi relatif à la modernisation du système de santé. Grâce à cette mesure (dite … Lire la suite
En commission élargie de l’Assemblée nationale consacrée à l’examen des crédits “Politique des territoires” pour 2016, j’ai demandé au ministre de la Ville Patrick Kanner une première évaluation de différents dispositifs mis en oeuvre pour le première fois en 2015 comme les mesures fiscales en faveur des commerce de proximité dans les quartiers prioritaires politique de … Lire la suite
Avec mes collègues Valérie FOURNEYRON, Brigitte BOURGUIGNON et Pascal DEGUILHEM, nous avons signé l’amendement « Sport sur Ordonnance » qui sera examiné cette semaine dans le cadre des débats, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé. Dans une tribune, parue ce dimanche 22 novembre dans le Journal du Dimanche, nous revenons sur l’importance de cette mesure. En France, on estime à … Lire la suite
Maintien des acquis sociaux, renforcement des acquis fiscaux : voilà comment l’on peut caractériser en quelques mots les crédits du programme « Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant » pour 2016, qui s’établissent à 2,5 milliards d’euros, en baisse de 5%, baisse strictement liée à la diminution naturelle du nombre de bénéficiaires. La dépense … Lire la suite
Le Premier ministre et le ministre de l’intérieur ont présenté ce mercredi 18 novembre matin en Conseil des ministres, un projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 et renforçant l’efficacité de ses dispositions. L’examen de ce texte s’est ouvert ce jeudi à 9h30 à l’Assemblée nationale en séance … Lire la suite
Le président de la République a tenu à s’adresser devant le Parlement réuni en Congrès pour marquer l’unité nationale, ce lundi 16 novembre. L’intervention du Président de la République a été longuement applaudie par les parlementaires de tous les groupes, puis suivie d’un débat. Je suis revenu sur les enjeux de cette séance extraordinaire sur … Lire la suite
A l’occasion de l’examen des crédits “sport, jeunesse et vie associative” en séance publique, j’ai présenté en tant que rapporteur de cette ligne, un amendement visant à maintenir intégralement les crédits budgétaires affectés au Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire. Avec le FONJEP, les pouvoirs publics disposent d’un outil important pour verser des subventions … Lire la suite
Lors de sa réunion du mardi 3 novembre, le Comité d’Evaluation et de Contrôle des politiques publiques (CEC) de l’Assemblée nationale m’a nommé, dans le cadre de son programme de travail 2015-2016, co-rapporteur d’une mission d’évaluation de la régulation des jeux d’argent et de hasard avec Jacques Myard, député (Les Républicains) des Yvelines. Notre mission … Lire la suite
Ce lundi 26 octobre, j’ai présenté à l’Assemblée nationale, en commission élargie, mon rapport sur les crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative prévus dans le projet de loi de finances pour 2016. Retrouvez ici le compte-rendu des débats qui ont eu lieu dans la commission. Le quatrième budget de la législature … Lire la suite
Associé à plusieurs députés socialistes, en particulier Bernadette Laclais, j’ai pu faire adopter un amendement visant à clarifier juridiquement, le régime social applicable aux correspondants locaux de presse (CLP), dans le cadre de l’examen du Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2016. L’amendement a été repris à son compte par le … Lire la suite
Par décret du 21 octobre 2015 et en application de l’article LO 144 du code électoral, le Premier Ministre Manuel Valls m’a chargé, avec Pascal Deguilhem, député de Dordogne, d’une mission temporaire ayant pour objet la pratique d’une activité physique et sportive des élèves et étudiants. La lettre de mission du Premier Ministre précise que nous … Lire la suite