J’assistai ce mardi 2 novembre à la réunion de la commission élargie pour l’examen des crédits “Enseignement scolaire” pour le budget 2017. J’ai ainsi pu interroger la ministre de l’Education nationale, Najat Vallaud-Belkacem, sur les suites qui pourraient être prochainement apportées à mon rapport sur la promotion de l’activité physique, à l’école et en dehors. … Lire la suite
Ce vendredi 28 octobre, j’ai fait adopter en commission élargie un amendement au Projet de Loi de Finances pour 2017 qui prévoit la création d’un fonds d’ « Héritage sportif et Territorial » à hauteur de 25 millions d’euros par an, au profit du CNDS. Ce fonds sera destiné principalement à financer des équipements sportifs de proximité, les … Lire la suite
Ce mercredi 26 octobre, j’ai eu l’occasion d’interroger directement le secrétaire d’EtatJean-Marc Todeschini, en commission élargie pour l’examen des crédits 2017 en faveur des anciens combattants, sur les suites qui pourront être apportées aux trois recommandations formulées dans mon rapport d’information sur la politique sociale de l’ONAC. Ma question à Jean-Marc Todeschini sur les… par regis-juanico … Lire la suite
J’assistais ce vendredi 22 octobre aux 30 ans de la Banque Alimentaire Loire, rue Gustave Delory à Montreynaud, avec l’équipe de bénévoles du président Gérard Ribeyron. Ce fut l’occasion de revenir sur mon amendement au projet de loi de Finances 2017 adopté la veille qui sécurise les dons en nature, en particulier alimentaires, aux associations de … Lire la suite
Cette semaine, l’Assemblée nationale a entamé l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2017, en séance plénière. La première partie de ce PLF traite des conditions générales de l’équilibre financier du budget de l’Etat. Dans ce cadre, j’ai été amené à soutenir plusieurs amendements (voir ci-dessous). Je me réjouis tout particulièrement de l’adoption de celui permettant d’élargir … Lire la suite
Ce mercredi 19 octobre, la mission sur l’évaluation de la politique sociale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) examinait mon rapport d’information. Pour cette mission, nous avions rencontré l’ONAC Loire, le 7 octobre dernier, pour mieux comprendre le fonctionnement de cette institution à l’échelle départementale et mieux appréhender les attentes des acteurs … Lire la suite
Il y a désormais presque 3 ans, j’avais remis au Premier Ministre le rapport parlementaire que j’avais rédigé avec mes collègues députés Jérôme Guedj, Laurent Grandguillaume et Yves Blein, sur la situation fiscale du secteur privé à but non-lucratif (associations et fondations, notamment). Nous avions alors plaidé pour une meilleure prise en compte des spécificités … Lire la suite
Ce mardi 4 octobre à 12h30, la Représentation nationale affirmait tout son soutien à la candidature de Paris pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Autour de Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale, les Présidents de tous les groupes parlementaires étaient présents aux côtés de Bernard Lapasset, coprésident de Paris 2024, de Guy Drut, membre du CIO, … Lire la suite
L’équipe de France des Députés a rechaussé les crampons ce mardi 20 septembre à l’occasion d’un nouveau match contre le Variétés Club de France. Face à Sonny Anderson, Robert Pirès, Christian Karembeu, Pierre Yves André et Romarin Billong, entre autres, l’Equipe de France de l’Assemblée Nationale et son entraîneur-sélectionneur Guy Roux, ont eu fort à … Lire la suite
Ce mardi 20 septembre à 9h, la commission d’enquête examinait le rapport sur les conditions d’abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français, présenté par mes collègues Olivier Falorni et Jean-Yves Caullet, respectivement président et rapporteur. Ce document de 255 pages formule 65 préconisations pour remédier aux dysfonctionnements et améliorer le bien-être des animaux, mais aussi … Lire la suite
Avec mon collègue Pascal Deguilhem, nous avons remis mercredi 14 septembre notre rapport sur la promotion de l’activité physique et sportive pour tous, à l’école et en dehors, aux ministres Najat Vallaud-Belkacem, Patrick Kanner et Thierry Braillard. Ce rapport présente les conclusions de la mission que nous a confiée le Premier Ministre en octobre dernier en … Lire la suite
A l’initiative de mes collègues Suzanne Tallard et Jean-Paul Chanteguet, nous adressons, avec certains députés de la majorité, une lettre au Président de la République demandant l’abandon de l’application provisoire du traité CETA. La Commission Européenne a décidé de proposer, à l’occasion de la prochaine réunion du Conseil de l’Union, une application provisoire du CETA, l’accord de libre-échange … Lire la suite